Attributions de droits d'auteur et clause de non-responsabilité
Clause de non-responsabilité
L’Agence exécutive européenne pour le numérique dans le domaine de la santé et de l’alimentation (HaDEA) ou tout autre organe de l’Union européenne ne sera en aucun cas responsable du contenu des éléments de communication préparés par les contractants.
Droit d'auteur
Le titulaire des droits d'auteur de tous les contenus affichés dans le BTSF ACADEMY est l'Union européenne, sauf indication contraire. La réutilisation est autorisée, moyennant mention de la source. La politique de réutilisation est mise en œuvre par la décision de la Commission du 12 décembre 2011 (2011/833/UE) relative à la réutilisation des documents de la Commission. Pour plus de détails sur le contenu qui a été produit, y compris les remerciements de paternité pour les images supplémentaires utilisées dans l’ACADÉMIE BTSF, veuillez consulter Crédits et remerciements.
Crédits et Remerciements
Tous les contenus affichés dans le BTSF ACADEMY sont soit protégés par le droit d'auteur de l'Union européenne, soit appartiennent au domaine public, sauf indication contraire. La réutilisation est autorisée, moyennant mention de la source.
Le matériel contenu dans les modules d’apprentissage en ligne BTSF a été produit conformément aux conditions du contrat de service no: CHAFEA 2010/96/12 et contrat de services n°: CHAFEA 2010/96/15.
Images en stock
Toutes les images utilisées dans le BTSF ACADEMY appartiennent au domaine public, sauf indication contraire.
Images pour la composition dans la page d'accueil utilisée sous le domaine public (CC0 1.0) et les conditions de licence Pexels, à partir de:
- Personnes lisant des livres à la bibliothèque, par BERK OZDEMIR
- Brown Cow Side View dans Low Angle Photography, par freestocks.org
- Photo d'herbes assorties, par alleksana
- Pile and Rows of Intermodal Containers, par Tom Fisk
- Ferme piscicole avec des étangs contre une mer sans fin sous un ciel lumineux, par Tom Fisk
- Gros plan Photo de tranche d'orange, par Engin Akyurt
- Texture de grain de bois, par BRRT
- Champ de fleurs violettes et vertes, par Anna
Les compositions comprennent des images vectorielles de:
- Shapes4free, gratuit pour un usage personnel et commercial
- Unidentifystudios.deviantart.com, gratuit pour un usage non commercial