Attributions de droits d'auteur et clause de non-responsabilité
Clause de non-responsabilité
L’Agence exécutive européenne pour le numérique dans le domaine de la santé et de l’alimentation (HaDEA) ou tout autre organe de l’Union européenne ne sera en aucun cas responsable du contenu des éléments de communication préparés par les contractants.
Droit d'auteur
Le titulaire des droits d'auteur de tous les contenus affichés dans la BTSF ACADEMY est l'Union européenne, sauf indication contraire. La réutilisation est autorisée, moyennant mention de la source. La politique de réutilisation est mise en œuvre par la décision de la Commission du 12 décembre 2011 (2011/833/UE) relative à la réutilisation des documents de la Commission.
Attributions de contenu
Tous les contenus affichés dans BTSF ACADEMY sont protégés par le droit d'auteur de l'Union européenne, appartiennent au domaine public ou ont des droits de distribution CC0, sauf indication contraire. La réutilisation est autorisée, moyennant mention de la source.
Le BTSF ACADEMY contient des images, des vidéos, de la voix off audio et des présentations générées et/ou traitées avec l'IA.